Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Au Petit Domaine
Le Bourg - 46400 Saint Jean Lespinasse

REPRÉSENTANT LÉGAL

VERBRUGGHE Martine

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

VERBRUGGHE Martine

CRÉDIT PHOTOS

Au Petit Domaine

CONCEPTION, DÉVELOPPEMENT

LEXXIS STUDIO
39 route du Pech d'Embrieu
46400 Saint Laurent les Tours
 

DROITS D'AUTEUR

© Copyright 2015 Lexxis Studio. Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, ainsi que leur disposition sur le site Internet de Au Petit Domaine sont soumis à la protection des droits d'auteurs et autres lois de protection. Le contenu de ce site Internet ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou transmis à des tiers à des fins commerciales. 
Crédits photos : Au Petit Domaine 
 

MARQUE DE FABRIQUE

Sans indication contraire, tous les emblèmes de marques sont protégés selon les droits concernant les marques.
 

RESPONSABILITÉ

Ce site Internet a été conçu avec le plus grand soin. Il est malgré tout impossible de garantir l'absence d'erreurs ainsi que la précision des informations contenues. Toute responsabilité pour des dommages, résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ce site, est exclue, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas fondés sur des actes intentionnels ou des négligences graves. 
 

LICENCE

La propriété intellectuelle contenue dans ce site, telle que les brevets, les marques et les droits d'auteurs, est protégée. Ce site Internet n'autorise aucune licence à des tiers pour l'utilisation de la propriété intellectuelle de Mme VERBRUGGHE Martine. 
 

INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.